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Brevet européen · EP3896369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896369
Numéro de demande
EP19895386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 17/06 (2006.01)
F25D 17/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018231166 10.12.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/123013 04.12.2019
Publication PCT
WO2020/119550 18.06.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Qingdao Haier Refrigerator Co., Ltd

Haier Industry Park Haier Road No. 1 Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN

Aqua Co., Ltd.

Aqua Co., Ltd

10th Floor, Meiji Yasuda Seimei Building 2-1-1, Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-0005, JP

Haier Smart Home Co., Ltd.

No.1 Haier Road, Laoshan, Qingdao, Shandong 266101, CN

Inventeur

TOYOSHIMA, Masashi

Tokyo 103--0012, JP

TATENO, Takaya

Tokyo 103--0012, JP

KOMATSU, Hazime

Tokyo 103--0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.