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Brevet européen · EP3896375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896375
- Numéro de demande
- EP20774866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2020
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F26B 13/08 (2006.01)F26B 23/04 (2006.01)F27B 9/14 (2006.01)F27B 9/36 (2006.01)F27D 11/02 (2006.01)B29C 71/02 (2006.01)F26B 3/30 (2006.01)F26B 13/10 (2006.01)F26B 21/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/006127 17.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/166048 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOMAKI, Takeshi
Nagoya-shi Aichi 4678530, JP
KINNAN, Taiki
Nagoya-shi Aichi 4678530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.