DREHMOMENTMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3896416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896416
- Numéro de demande
- EP20315179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2020
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01L 1/22 (2006.01)G01L 3/14 (2006.01)G01L 5/162 (2020.01)B25J 13/08 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
TE Connectivity Sensors France
31027 Toulouse Cedex 3, FR
Inventeur
Vignolles, Arthur
78126 Aulnay Sur Mauldre, FR
Leclair, Jean-Pierre
78640 St Germain-De-La-Grange, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.