QUALITÄTSBEWERTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3896429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896429
- Numéro de demande
- EP19897494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2024.01)C12Q 1/04 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018233525 13.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048342 10.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/122076 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 23 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.
5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Cyfuse Biomedical K.K.
South Tower-1F, Sumitomo Fudosan Tokyo Mita, 3-5-27, Mita, Minato-ku, Tokyo 108-6301, JP
1, Furo-cho Chikusa-ku, Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Tokyo 113-0033, JP
Tokyo 113-0033, JP
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.