QUALITÄTSBEWERTUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3896429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896429
Numéro de demande
EP19897494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 15/14 (2024.01)
C12Q 1/04 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2018233525 13.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/048342 10.12.2019
Publication PCT
WO2020/122076 18.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 23 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

MOTOMURA Asako

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

SUGIYAMA Yoko

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

SUGANUMA Hiroshi

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

KIMURA Akinori

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

AKIEDA Shizuka

Tokyo 113-0033, JP

MIYAZAKI Yudai

Tokyo 113-0033, JP

KATO Ryuji

Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP

SHIBUTA Mayu

Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP

YAMAMOTO Ryohei

Nagoya-shi, Aichi 464-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.