PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION D'UNE PIÈCE

Brevet européen · EP3896436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896436
Numéro de demande
EP21175171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2014
Publié
20 oct. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/04 (2018.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06K 9/00 (2022.01)
G01N 23/046 (2018.01)
G06V 20/00 (2022.01)
Priorité
FR 1363095 19.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay

4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR

Inventeur

HILD, François

92290 CHATENAY MALABRY, FR

LECLERC, Hugo

94230 CACHAN, FR

SCHNEIDER, Julien

77550 MOISSY CRAMAYEL, FR

ROUX, Stéphane

93110 ROSNY SOUS BOIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.