FILTERVORRICHTUNG UND LASERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3896503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896503
Numéro de demande
EP19915904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01S 3/00 (2006.01)
H01S 3/067 (2006.01)
H01S 3/0804 (2023.01)
H01S 3/094 (2006.01)
H01S 3/0941 (2006.01)
H01S 3/16 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
G02B 6/14 (2006.01)
Priorité
JP 2019029578 21.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/048064 09.12.2019
Publication PCT
WO2020/170560 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

SHIMA, Kensuke

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.