FILTERVORRICHTUNG UND LASERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3896503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896503
- Numéro de demande
- EP19915904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01S 3/00 (2006.01)H01S 3/067 (2006.01)H01S 3/0804 (2023.01)H01S 3/094 (2006.01)H01S 3/0941 (2006.01)H01S 3/16 (2006.01)G02B 6/02 (2006.01)G02B 6/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019029578 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048064 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/170560 27.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
SHIMA, Kensuke
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.