BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3896526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896526
Numéro de demande
EP21167597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G03G 15/16 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020072937 15.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome, 1-chome Ohta-ku, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

KUMAGAI, Naohiro

Tokyo, 143-8555, JP

WATANABE, Kazuhiko

Tokyo, 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.