BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3896527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896527
Numéro de demande
EP21162763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03G 21/10 (2006.01)
G03G 21/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020073184 15.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2 SHIMOMARUKO 3-CHOME, OHTA-KU Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

TAJIMA, Hirotoshi

Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

OHATA, Toshiaki

Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.