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Brevet européen · EP3896713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896713
- Numéro de demande
- EP18942816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01H 33/59 (2006.01)H01H 33/14 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H01H 33/28 (2006.01)H01T 2/02 (2006.01)H01T 4/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/046148 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/121525 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Toshiba Energy Systems & Solutions Corporation, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 2120013, Japon → KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, 72-34, Horikawa-cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa, Japon
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2024
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
Tokyo 105-0023, JP
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Tokyo 105-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.