DREHBARE VERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3896803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896803
- Numéro de demande
- EP19896917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/04 (2006.01)B60R 16/027 (2006.01)B62D 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018233783 13.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045104 18.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/121741 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HASEGAWA, Yuya
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.