DIAGNOSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3896805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896805
- Numéro de demande
- EP18942799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01H 11/00 (2006.01)H01H 9/54 (2006.01)H01H 9/56 (2006.01)G01R 31/327 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/045712 12.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/121442 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 5 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
FUJIOKA, Katsuhiko
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.