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Brevet européen · EP3896823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896823
- Numéro de demande
- EP21167672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/2796 (2022.01)
- Priorité
- JP 2020073864 17.04.2020JP 2020122246 16.07.2020JP 2021022700 16.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
KANADA, Keiu
Toyota-shi, 471-8571, JP
HAGA, Kazuaki
Toyota-shi, 471-8571, JP
TAKAHASHI, Toshimitsu
Toyota-shi, 471-8571, JP
TAKAZAWA, Mayumi
Toyota-shi, 471-8571, JP
NOMURA, Takuya
Toyota-shi, 471-8571, JP
SANO, Shinya
Toyota-shi, 471-8571, JP
TOMONAGA, Takeshi
Toyota-shi, 471-8571, JP
KOMA, Hisanori
Toyota-shi, 471-8571, JP
YAGYU, Yasuhide
Toyota-shi, 471-8571, JP
KOMORI, Kensuke
Toyota-shi, 471-8571, JP
HIRANO, Tatsuhiko
Toyota-shi, 471-8571, JP
ITO, Masaaki
Toyota-shi, 471-8571, JP
WAKIMOTO, Hiroaki
Anjo-shi, 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.