SENDER
Brevet européen · EP3896914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896914
- Numéro de demande
- EP18942999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/28 (2006.01)B60C 23/04 (2006.01)H04W 4/44 (2018.01)H04L 9/40 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/045868 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/121476 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
TSUJITA Yasuhisa
Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.