VORRICHTUNG ZUR DIFFUSION FLÜCHTIGER SUBSTANZEN
Brevet européen · EP3897122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897122
- Numéro de demande
- EP19832093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01M 1/20 (2006.01)
- Priorité
- ES 201831262 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086393 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/127793 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
CABALLERO TAPIA, Moisés
08019 BARCELONA, ES
GRAUS FERRER, Alba
08019 BARCELONA, ES
CAMARERO DÍEZ, Roberto
08019 BARCELONA, ES
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