ELEKTRISCHE TEIGBLATTSCHNEIDERMASCHINE
Brevet européen · EP3897161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897161
- Numéro de demande
- EP18847278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A21C 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2018/000167 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/129094 25.06.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 30 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2025
- 15 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
ANCONA, Enrico
00198 Roma, IT
ZENATO, Alessandro
00198 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.