SCHMACKHAFTE WÜRZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3897202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897202
- Numéro de demande
- EP19806251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 29/212 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23P 10/20 (2016.01)
- Priorité
- EP 18214761 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082365 25.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/126318 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
SAILER, Winfried
74074 Heilbronn, DE
JU, Xiaojie
74074 Heilbronn, DE
SETHI, Jatin
74074 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.