WÜRZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3897203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897203
- Numéro de demande
- EP19817708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 29/212 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23P 10/28 (2016.01)
- Priorité
- EP 18214751 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084626 11.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/126738 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
DE OLIVEIRA, Marcelo, Camilo
6708 WH Wageningen, NL
SAILER, Winfried
74074 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.