FERMOIR A BOUCLE DEPLOYANTE POUR BRACELET
Brevet européen · EP3897273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897273
- Numéro de demande
- EP19817750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 15892018 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/085352 16.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/127051 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
CHAILLET, Romain
25390 Flangebouche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.