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Brevet européen · EP3897329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897329
- Numéro de demande
- EP19856490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201862784075 P 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/065925 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/131559 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
RUKAVINA, Douglas, M.
Concord, NC 28017, US
QUINTERO, Juan, Aviles
Huntersville, NC 28078, US
BODE, Donovan
Charlotte, NC 28214, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.