HAUSHALTS-GESCHIRRSPÜLMASCHINE

Brevet européen · EP3897334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897334
Numéro de demande
EP19824280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47L 15/22 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
DE 102018222849 21.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/084934 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/126838 25.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

LUGERT, Michael

89343 Jettingen-Scheppach, DE

EISENBART, Bernd

89438 Holzheim, DE

OBLINGER, Werner

89426 Mödingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.