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Brevet européen · EP3897378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897378
Numéro de demande
EP19839119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
12 nov. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/053 (2021.01)
A61B 5/06 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
GB 201821129 21.12.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/053657 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/128509 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS LIMITED

Imperial College Innovations Limited

Level 1 Faculty Building c/o Imperial College Exhibition Road, London SW7 2AZ, GB

Inventeur

AVERY, James

Beckenham, BR3 4QP, GB

RUNCIMAN, Mark

London NW8 8NH, GB

MYLONAS, George

London UB2 4AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.