SPÜLWERKZEUG FÜR EIN HANDSTÜCK EINES CHIRURGISCHEN INSTRUMENTS

Brevet européen · EP3897443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897443
Numéro de demande
EP19835654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 90/70 (2016.01)
B08B 9/043 (2006.01)
B08B 9/049 (2006.01)
Priorité
DE 102018133503 21.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/086531 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/127874 25.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BÜRK, André

78056 Villingen-Schwenningen, DE

ROTH, Manuel

78166 Donaueschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.