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Brevet européen · EP3897453 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897453
Numéro de demande
EP19898876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201862784280 P 21.12.2018
US 201962815791 P 08.03.2019
US 201962851245 P 22.05.2019
Demande PCT
PCT/US2019/068088 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/132590 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Shifamed Holdings, LLC, 590 Division Street, Campbell, CA 95008, Etats-Unis d'Amérique → Tioga Cardiovascular, Inc., 590 Division St., Campbell, CA 95008, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Tioga Cardiovascular, Inc.

590 Division St., Campbell, CA 95008, US

Inventeur

ARGENTO, Claudio

Campbell, California 95008, US

BACKUS, Andrew

Campbell, California 95008, US

YANG, Alice

Campbell, California 95008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.