WÄRMEKISSEN

Brevet européen · EP3897485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897485
Numéro de demande
EP19832989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 7/02 (2006.01)
A61F 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 201821090 21.12.2018
GB 201907910 04.06.2019
GB 201913250 13.09.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/053526 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/128436 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 21 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Andre Kasche, Servopatent GmbH, c/o IPRIME, Hirschgraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.11.2025

  4. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Creation XXI S.A.S

9 Rue Raymond Ducourneau, 33110 Le Bouscat, FR

Mandataire

Dr. Andre Kasche Servopatent GmbH c/o IPRIME

Hirschgraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

SIVY, Yann

64500 Ciboure, FR

BLOEDT, Laurent

33110 Le Bouscat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.