COMPOSITION ÉMOLLIENTE SOUS FORME D'ÉMULSION

Brevet européen · EP3897581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897581
Numéro de demande
EP19828741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1873902 21.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/086365 19.12.2019
Publication PCT
WO2020/127773 25.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 4 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

PIERRE FABRE MEDICAMENT

81500 Lavaur, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

CORDOLIANI, Jean-François

31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE, FR

MUGUET, Valérie

31400 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.