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Brevet européen · EP3897738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897738
- Numéro de demande
- EP19817673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 47/55 (2017.01)A61K 47/59 (2017.01)A61K 47/64 (2017.01)A61K 47/54 (2017.01)A61K 39/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C07H 15/256 (2006.01)A61K 47/68 (2017.01)C07J 63/00 (2006.01)C07K 16/32 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022283 21.12.2018NL 2023468 10.07.2019NL 2023568 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084190 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/126604 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sapreme Technologies B.V., Antonie van Leeuwenhoeklaan 9, Building A12-1, 3721 MA Bilthoven, Pays-Bas → Sapreme Technologies B.V., Yalelaan 62, 3584 CM Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
FUCHS, Hendrik
13353 Berlin, DE
POSTEL, Ruben
3584 CM Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.