MIKROSTROM-STIMULATIONSTHERAPIEGERÄT
Brevet européen · EP3897821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897821
- Numéro de demande
- EP19899498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862783116 P 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/067627 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/132337 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 14 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
Bloomington, Minnesota 55431, US
Bloomington, Minnesota 55431, US
Bloomington, Minnesota 55431, US
Burnsville, Minnesota 55306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.