THERAPIEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3897826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3897826
- Numéro de demande
- EP19836472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018009941 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082896 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/126392 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.