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Brevet européen · EP3897998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3897998
Numéro de demande
EP19903056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B05B 3/12 (2006.01)
B05B 15/72 (2018.01)
B08B 9/093 (2006.01)
B08B 9/08 (2006.01)
Priorité
US 201862784512 P 23.12.2018
US 201916437796 11.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/068359 23.12.2019
Publication PCT
WO2020/139839 02.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 11 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

Agi Engineering, Inc.

1325 El Pinal Drive Unit 7, Stockton, CA 95205, US

Mandataire

Frei Patentanwaltsbuero AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

INNES, Alexander G.

Lodi, CA 95242, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.