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Brevet européen · EP3898129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898129
Numéro de demande
EP20702220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B66C 21/04 (2006.01)
B66C 13/08 (2006.01)
B66C 21/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019101623 23.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/050904 15.01.2020
Publication PCT
WO2020/152007 30.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 7 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

BRAMBERGER, Robert

88416 Ochsenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.