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Brevet européen · EP3898129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898129
- Numéro de demande
- EP20702220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2020
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)B66C 21/04 (2006.01)B66C 13/08 (2006.01)B66C 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019101623 23.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/050904 15.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/152007 30.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
BRAMBERGER, Robert
88416 Ochsenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.