FORM UND VERFAHREN ZUM FORMEN EINES KÖRPERS ODER EINER KAPPE FÜR EINEN VERBINDER
Brevet européen · EP3898166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898166
- Numéro de demande
- EP19823960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/44 (2006.01)B29C 33/48 (2006.01)F16L 37/088 (2006.01)F16L 37/091 (2006.01)F16L 37/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201820824 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/053546 13.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128439 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
ANSELL, Glen
Edgware Middlesex HA8 8HF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.