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Brevet européen · EP3898217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898217
- Numéro de demande
- EP18842824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B31F 1/07 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)D21H 27/02 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2018/001556 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/128551 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SAAS, Pascale
85737 Ismaning, DE
PLEYBER, Emilie
68320 Kunheim, FR
PFISTER, Hubert
68320 Kunheim, FR
TURK, Eyyup
68320 Kunheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.