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Brevet européen · EP3898218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898218
Numéro de demande
EP19813237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B31F 1/07 (2006.01)
D21H 27/00 (2006.01)
D21H 27/02 (2006.01)
D21H 27/30 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2018/001556 20.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079270 25.10.2019
Publication PCT
WO2020/126174 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 3 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.03.2025

  4. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Essity Hygiene and Health Aktiebolag

405 03 Göteborg, SE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PLEYBER, Emilie

68320 Kunheim, FR

PFISTER, Hubert

68320 Kunheim, FR

SAAS, Pascale

85737 Ismaning, DE

TURK, Eyyup

68320 Kunheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.