DOSENDECKEL UND DOSE

Brevet européen · EP3898435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898435
Numéro de demande
EP19817358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 17/50 (2006.01)
B65D 47/28 (2006.01)
Priorité
EP 18212937 17.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/085240 16.12.2019
Publication PCT
WO2020/126969 25.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

RE-LID Engineering AG

Landstrasse 33, 9491 Ruggell, LI

Inventeur

SCHANDL, Christian

2700 Wiener-Neustadt, AT

BÜHLER, Alois

9195 Triesen, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.