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Brevet européen · EP3898451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898451
- Numéro de demande
- EP19832703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201821115 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086989 23.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128107 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Gort-Barten, Leslie
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Gort-Barten, Alex
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.