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Brevet européen · EP3898483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898483
- Numéro de demande
- EP19821132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B66B 7/02 (2006.01)B66B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18214771 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086382 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/127787 25.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.