VORRICHTUNG EINES NEUROMORPHEN MIKROELEKTROMECHANISCHEN SYSTEMS
Brevet européen · EP3898502 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898502
- Numéro de demande
- EP19900848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/097 (2006.01)G01P 15/12 (2006.01)G01P 15/125 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)G06N 3/088 (2023.01)H03B 5/32 (2006.01)H03H 9/02 (2006.01)H03H 9/24 (2006.01)H04R 7/06 (2006.01)H04R 19/00 (2006.01)H04R 19/04 (2006.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/065 (2023.01)
- Priorité
- US 201862780589 P 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/051832 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/124219 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
BARAZANI, Bruno
Montreal, Québec H2J 2L3, CA
DION, Guillaume
Sherbrooke, Québec J1H 3E9, CA
SYLVESTRE, Julien
Sherbrooke, Québec J1N 4J6, CA
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