PROCEDE D'AJUSTEMENT DE LA QUANTITE D'EAU DE DILUTION D'UNE COMPOSITION D'ENCOLLAGE, ET UNITE DE CALCUL CORRESPONDANTE
Brevet européen · EP3898547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898547
- Numéro de demande
- EP19829561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C03C 25/1095 (2018.01)C03C 25/146 (2018.01)C03C 25/24 (2018.01)D04H 1/4226 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/645 (2012.01)G01N 33/38 (2006.01)
- Priorité
- FR 1873729 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086377 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/127784 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 28 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
75010 PARIS, FR
60200 COMPIEGNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.