UTILISATION D'UNE COMPOSITION LIQUIDE POUR L'ENROBAGE DE PARTICULES
Brevet européen · EP3898556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898556
- Numéro de demande
- EP19848965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C05G 3/00 (2020.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 40/10 (2016.01)A23K 40/30 (2016.01)C05G 5/30 (2020.01)
- Priorité
- FR 1873590 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/053169 18.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128336 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
ARKEMA FRANCE
92800 Puteaux, FR
Inventeur
GONZALEZ LEON, Juan Antonio
69008 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.