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Brevet européen · EP3898613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898613
Numéro de demande
EP19832321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 407/12 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07H 15/26 (2006.01)
A61K 31/351 (2006.01)
A61K 31/422 (2006.01)
A61K 31/427 (2006.01)
A61K 31/4412 (2006.01)
A61K 31/7068 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 18382934 17.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/085544 17.12.2019
Publication PCT
WO2020/127194 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 14 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.09.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

CUEVAS MARCHANTE, Maria del Carmen

28770 Madrid, ES

CRUZ LÓPEZ, Patricia Gema

28770 Madrid, ES

FRANCESCH SOLLOSO, Andrés M.

28770 Madrid, ES

RODRÍGUEZ ACEBES, Raquel

28770 Madrid, ES

MARTÍN LÓPEZ, María Jesús

28770 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.