COMPOSITION (MÉTH)ACRYLIQUE COMPRENANT UN POLYURÉTHANE MODIFIÉ
Brevet européen · EP3898740 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898740
- Numéro de demande
- EP19845612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/12 (2006.01)C08F 290/06 (2006.01)C08F 290/14 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/67 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08L 75/14 (2006.01)C08L 75/16 (2006.01)C09J 175/14 (2006.01)C09J 175/16 (2006.01)C09D 175/14 (2006.01)C09D 175/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1873364 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/053149 18.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128325 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 16 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Bostik SA, 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 Puteaux - La Défense, France → Bostik SA, 51, Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Bostik SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800 Puteaux - La Défense, France
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
MICHAUD, Guillaume
60280 VENETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.