ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3898749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898749
Numéro de demande
EP19818180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 18/62 (2006.01)
C08G 18/72 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C09D 175/06 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
Priorité
EP 18214524 20.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/085872 18.12.2019
Publication PCT
WO2020/127439 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

GLOVER, Stephen

lancashire PR7 7BH, GB

COWARD, Alexander

Sale M33 3FB, GB

GATRELL, Mark

Preston PR3 2QY, GB

BYRNE, Mike

Lytham FY8 2TF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.