POLYPROPYLENZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3898809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3898809
- Numéro de demande
- EP19818068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08K 3/26 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08K 5/526 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 18214993 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084689 11.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/126752 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
WEYLAND, Tania
5082 Kaisten
BERTET, Marie Laure
92593 Levallois-Perret Cedex, FR
HERBST, Heinz
5082 Kaisten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.