KLEBSTOFF MIT HOHEM FÜLLSTOFFGEHALT

Brevet européen · EP3898810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898810
Numéro de demande
EP19842938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
3 déc. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
C09J 153/00 (2006.01)
C08K 3/016 (2018.01)
C09J 7/38 (2018.01)
Priorité
US 201862783095 P 20.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/067353 19.12.2019
Publication PCT
WO2020/132176 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

COERTJENS, Stijn

2800 Mechelen, BE

HUYSKENS, Celine E.J.

2300 Turnhout, BE

GEUENS, Ingrid E.

2520 Ranst, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.