SOUCHE BACTÉRIENNE BIOFERTILISANTE

Brevet européen · EP3898939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3898939
Numéro de demande
EP19848891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
C05F 11/08 (2006.01)
A01N 63/20 (2020.01)
C12R 1/01 (2006.01)
Priorité
FR 1873624 20.12.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/053222 19.12.2019
Publication PCT
WO2020/128375 25.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement

147 rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Université de Lorraine

34 Cours Léopold, 54000 Nancy, FR

Inventeur

SLEZACK-DESCHAUMES, Sophie

55200 Commercy, FR

ROSELLI, Sandro

55200 Commercy, FR

L'YVONNET, Pierre

42120 Perreux, FR

PIUTTI, Séverine

54170 Barisey au Plain, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.