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Brevet européen · EP3899118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899118
- Numéro de demande
- EP19755272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D03D 13/00 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 15/283 (2021.01)
- Priorité
- AT 511522018 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060251 06.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/124107 25.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
9400 Wolfsberg, AT
7571 Rudersdorf, AT
8041 Graz, AT
8046 Graz, AT
7571 Rudersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.