KOLBENVERDICHTER
Brevet européen · EP3899274 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899274
- Numéro de demande
- EP19817816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 17/04 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805894 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060401 03.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128698 25.06.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
VERRELST, Björn
2610 Wilrijk, BE
BECKERS, Jarl
1050 Brussel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.