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Brevet européen · EP3899277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899277
- Numéro de demande
- EP19832970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18215193 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/086995 23.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128109 25.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 17 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
SCHULZ, Reiner
79807 Lottstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.