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Brevet européen · EP3899293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3899293
Numéro de demande
EP19901286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
16 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/12 (2006.01)
F16B 39/22 (2006.01)
F16B 39/24 (2006.01)
F16B 39/28 (2006.01)
F16B 39/32 (2006.01)
B60B 29/00 (2006.01)
B60B 35/00 (2006.01)
F16B 39/14 (2006.01)
B60B 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201862783476 P 21.12.2018
US 201962898661 P 11.09.2019
Demande PCT
PCT/US2019/068024 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/132550 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

Consolidated Metco, Inc.

5701 SE Columbia Way, Vancouver, WA 98661, US

Inventeur

COYNE, Brendan

Portland, Oregon 97239, US

HOWELL, Logan M.

Vancouver, Washington 98661, US

SHAW, Joseph M.

Beavercreek, Oregon 97004, US

MARSHALL, Mary K.

Corvallis, Oregon 97330, US

BARDEN, Michael

Vancouver, Washington 98661, US

LIAO, Jonathan

Camas, Washington 98607, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.