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Brevet européen · EP3899330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899330
- Numéro de demande
- EP19821224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/14 (2006.01)E03C 1/298 (2006.01)
- Priorité
- NL 2022221 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050829 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/130807 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
SENTEUR, Michel Jacques
1521 NA Wormerveer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.